Mentions légales
Responsable du contenu, conformément à l'article 5 de la loi TMG (loi sur le commerce électronique)CRB Analyse Service GmbH, Bahnhofstrasse 14, 37181 Hardegsen| Téléphone | 0049 (0)5505 940980 |
| Télécopie | 0049 (0)5505 94098260 |
| E-Mail | |
| Internet | http://www.crb-gmbh.de |
| |
Directeur gérant |
Ralf Klaus Blecher |
| Téléphone | 05505 / 9409811 |
| E-Mail | |
| Siège de la société | Hardegsen |
| Forme juridique | GmbH |
| Tribunal compétent | Amtsgericht Göttingen HRB 130263 |
En cliquant ici, vous trouvez nos conditions générales en format PDF.Informations sur Google Analytics
Ce site Internet utilise l’outil Google Analytics. Il s’agit d’un service d’analyse d’audience Internet proposé par la société Google. Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies » (témoins de connexion), c'est à dire des fichiers textes mémorisés automatiquement sur votre ordinateur permettant ainsi l’analyse de votre structure d’utilisation de notre site Web. Les informations générées par les témoins de connexion, portant sur votre comportement utilisateur de notre site Web (y compris votre adresse IP) sont transférées à un serveur de Google aux Etats Unis et stockées là-bas. Google utilisera ces informations pour évaluer la fréquentation de notre site Web, pour rédiger des rapports sur les activités liées à notre site Web destinés aux opérateurs du site Web et pour offrir d’autres services liés à l’utilisation du site Web et la fréquentation de l'Internet. En outre, Google transmettra ces données éventuellement à des tiers, si cela est stipulé par la loi ou si des tiers travaillent avec ces données sur mandat de Google. En aucun cas, Google ne mettra votre adresse IP en connexion avec d'autres données de Google. Vous pouvez refuser l’installation des témoins de connexion en fonction du paramétrage de votre logiciel de navigation. Nous signalons pourtant explicitement que, dans ce cas, nous ne pouvons pas garantir l’utilisation sans restriction de toutes les fonctions offertes par notre site Web.
Par l’utilisation de ce site Web, vous déclarez votre accord avec le traitement de données collectées par Google dans la manière décrite ci-dessus et aux fins expliquées ci-dessus.
Exonération de responsabilité
1. Contenu du portail L'auteur ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité ou la qualité des informations diffusées sur le site. L’auteur exclut toute demande de réparation de préjudice subi, de nature matérielle ou idéelle, qui pourrait résulter de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations diffusées ou par l’utilisation d’informations incorrectes ou incomplètes, si, de la part de l’auteur, toute faute intentionnelle ou grave peut être exclue.
Toutes les offres sont sans engagement et non obligatoires. L’auteur se réserve explicitement le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties de ce site ou l’ensemble de ce portail ou de suspendre sa publication périodiquement ou définitivement, sans préavis particulier.
2. Références et liens En ce qui concerne des liens directs et indirects vers d’autres sites Web (« hyperliens ») qui se trouvent hors du périmètre de responsabilité de l'auteur, une obligation de responsabilité prendrait uniquement et exclusivement effet si l’auteur a connaissance des contenus et s’il était admissible et techniquement possible pour lui d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illégaux.
Par la présente, l’auteur déclare explicitement qu’au moment de la création des liens, aucun contenu illégal n’était identifiable sur les sites répertoriés. L'auteur décline toute responsabilité quant aux informations actuelles et futures, aux contenus ou aux droits d’auteur des sites référencés. Il se distance donc explicitement de tous les contenus de tous les sites vers lesquels existent des liens et qui ont été modifiés après la création du lien. Ce principe vaut pour tous les références et liens proposés sur ce portail ainsi que pour les entrées de données effectuées par des tiers, sous forme de livres des visiteurs, forums de discussion, répertoires d'hyperliens, listes de mailing et toute autre forme de base de données pour lesquelles l’accès en écriture est possible, proposées par l’auteur. Le seul responsable de tout contenu illégal, fautif ou incomplet, et surtout de tout dommage résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations diffusées sur les sites répertoriés sera l’éditeur du site relié à notre site, et non celui qui affiche uniquement l’information sur le contenu en question, à travers des liens vers d‘autres sites Internet.
3. Droit d’auteur et de marques déposéesL’auteur s’emploie à respecter dans toutes ses publications les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes établis par lui-même ou d’avoir recours aux images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ne pas étant soumis à des licences. Toutes les marques de fabrique et marques déposées citées dans ce portail et éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit de marque respectif et aux droits de possession du propriétaire enregistré. La simple mention d’une marque ne signifie pas que la marque n’est pas protégée par des droits d’autrui. L’auteur du site se réserve le droit exclusif du droit de reproduction d'objets publiés et créés par l’auteur même. La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’accord explicite de l’auteur.
4. Protection de données Si le portail Internet requiert l’entrée de données personnelles ou d’entreprise (adresses e-mail, noms, adresses postales), la divulgation de ces données est uniquement réalisée avec l’accord explicite de l’usager. L’utilisation et le paiement de tous les services proposés est permis – dans la mesure ou ceci est admissible et techniquement possible – aussi sans l’indication de ces données ou avec indication de données anonymisées ou d’un pseudonyme. L'utilisation des données de contact publiées dans le chapitre « mentions légales », comme p. ex. adresses postales, numéros de téléphone ou de télécopie et adresses e-mail ou des informations comparables par des tiers pour la communication d’informations qui n’ont pas été demandées explicitement est strictement interdite. L’auteur se réserve le droit explicite d'introduire des recours juridiques contre les expéditeurs de pourriel (spam mails) qui font infraction à cette interdiction.
5. Validité juridique et exonération de responsabilité Cette exonération de responsabilité est à considérer comme partie de ce portail Internet à partir duquel ce site est référencé. Au cas ou des passages ou des formulations individuelles de ce texte ne correspondraient plus ou ne correspondraient pas entièrement au régime juridique en vigueur, les autres passages du document ne sont pas concernés quant à leur contenu et à leur validité.